Nous avons grandi avec les devises fiat, mais celles-ci sont généralement contrôlées par une entité unique, les banques centrales dans la majorité des cas. Les monnaies fiat étant centralisées, vous vous retrouveriez probablement en prison si vous essayiez d’imprimer votre propre monnaie.

Ceci dit, la façon de voir le Bitcoin (BTC) change complètement. Il a créé un système entièrement nouveau, un paradigme où la monnaie est décentralisée, indépendante de toute entité unique. En raison de la nature décentralisée de Bitcoin, des individus possédant de puissants ordinateurs pourraient créer des coins en restant simplement actifs dans la communauté.

Beaucoup de personnes essaient toujours de comprendre ce changement de paradigme révolutionnaire. Avec sa popularité grandissante, les organismes de réglementation, les autorités policières et les impôts cherchent toujours à trouver une place pour le Bitcoin dans les réglementations et le cadre juridique existant.

Nous devons donc nous poser la question : Est-ce que Bitcoin est légal ?

Pourquoi la légalité du Bitcoin inquiète certaines personnes

Il existe plusieurs raisons pour lesquelles les autorités ont agi lentement sur cette question. Il y a plusieurs sources d’inquiétude, alors examinons-les une par une.

La première raison est simplement que les autorités essaient toujours de comprendre le fonctionnement du Bitcoin. Nous reconnaissons tous qu’il faut un certain temps pour comprendre le Bitcoin, alors imaginez devoir établir des lois et réglementations sur quelque chose que vous ne comprenez pas pleinement.

La préoccupation principale des autorités est la crainte de créer une communauté financière incontrôlable qui toucherait jusqu’aux marchés d’échange et à la sécurité des fonds individuels. Étant donné que beaucoup de marchés d’échange américains sont tenus d’être réglementés, des options alternatives à l’étranger ont été développées pour les traders, ce qui cause des inquiétudes aux autorités réglementaires.

Ensuite, il y a deux incidents qui restent à l’esprit et inquiètent les organismes de réglementation : Mt. Gox et Silk Road. Ces deux incidents ont mis en évidence la possibilité que les détenteurs de BTC se fassent arnaquer et que des personnes utilisent les devises numériques pour des activités illégales.

En 2014, l’un des plus gros marchés d’échange de BTC, Mt. Gox, a déclaré faillite en raison de problèmes techniques et du vol apparent de 744 000 Bitcoins appartenant aux utilisateurs. En ce qui concerne Silk Road, il s’agissait d’un marché clandestin lancé en 2011 reconnu pour héberger des transactions illégales liées à la drogue et aux activités de blanchiment d’argent au moyen de Bitcoin.

Ces deux plateformes ont donné une mauvaise réputation au Bitcoin et aux autres devises numériques. Elles ont créé d’énormes craintes auprès de nombreuses autorités, ce qui a créé encore plus de questions sur la légalité du Bitcoin.

La légalité du Bitcoin aujourd’hui (et votre rôle dans son utilisation)

Bien que ces inquiétudes étaient fondées, le développement et la maturité du Bitcoin ont répondu à toutes ces préoccupations. Pour empêcher ce genre de problèmes de se reproduire, de nombreux protocoles ont été mis en place pour la sécurité des détenteurs de BTC et des autorités gouvernementales qui permettent l’utilisation de ces biens numériques.

Dans la plupart des cas, la légalité du Bitcoin dépend grandement de votre région et de votre utilisation.

Bien que Bitcoin soit légal dans de nombreuses régions dans le monde entier, certaines régions ne permettent toujours pas son utilisation.

Votre rôle dans l’utilisation du Bitcoin détermine également sa légalité. Prenons l’exemple des réglementations aux États-Unis.

Achat de biens et services

En 2013, le bureau FinCEN (Financial Crimes Enforcement Network) du département du trésor américain a classifié le Bitcoin comme une « devise virtuelle décentralisée pouvant être échangée. » Ils ont également publié des directives indiquant qu’une « personne qui crée des unités de cette devise virtuelle pouvant être échangée et l’utilise pour acheter des biens et services virtuels est un utilisateur de cette devise virtuelle pouvant être échangée qui n’est pas sujet à la réglementation pour les émetteurs de monnaie, » ce qui signifie qu’il n’est pas hors-la-loi.

Bitcoin en tant que support d’investissement

Est-ce qu’il est légal d’acheter du Bitcoin aux États-Unis ? D’après les mêmes directives publiées par le bureau FinCEN, acheter du Bitcoin est parfaitement acceptable. De nombreux marchés d’échange américains sont réglementés et exigent que leurs utilisateurs se conforment aux politiques AML (anti blanchiment d’argent) et KYC (connaissance du client).

Vous pouvez acheter tant que vous avez fait vérifier votre identité.

Accepter BTC comme moyen de paiement pour votre entreprise

En supposant que la nature de votre entreprise est légale, les petites et grandes entreprises peuvent également accepter le BTC comme moyen de paiement pour des biens et services. Notez qu’il peut y avoir des répercussions en termes de fiscalité sur le Bitcoin à prendre en compte.

La légalité dépend

Il n’y a pas de réponse directe à la question, « est-ce que le bitcoin est légal et sûr ? »

Bien que le Bitcoin soit définitivement sûr à utiliser, sa légalité dépend de la juridiction dans laquelle vous vous trouvez, de qui vous êtes et de ce que vous faites avec. Dans les pays développés, le Bitcoin est généralement légal. Cela diverge cependant grandement dans les marchés émergents.

Le point important à se rappeler, c’est que vous devez regarder les lois qui s’appliquent à votre pays. Avant de vous engager dans n’importe quelle transaction en Bitcoin ou en crypto monnaie, assurez-vous que les autorités compétentes ne le considèrent pas comme un délit criminel. Vous pouvez même consulter votre avocat pour un avis juridique.

Bien sûr, c’est triste de voir que tout le monde ne voit pas le potentiel des biens numériques comme le Bitcoin, mais nous devons laisser la liberté à chaque pays d’accepter le bitcoin lorsqu’ils seront prêts. Après tout, leur intérêt est principalement de protéger leurs citoyens des arnaques et des activités illégales.

On espère que les pays qui interdisent le Bitcoin et autres crypto monnaies auront l’opportunité de voir les avantages potentiels, comme la possibilité d’aider les personnes qui n’ont pas ou peu accès aux banques. En attendant, il nous faudra patienter et leur laisser le temps de prendre une décision en temps voulu. C’est comme on dit, « Paris ne s’est pas fait en un jour. » On a tout le temps devant nous et nous attendrons que le monde entier soit prêt.

Avis de non-responsabilité : Les informations fournies dans le présent document ne sont pas et ne sont pas destinées à être des conseils juridiques.